Commande
Les présentes conditions et dispositions sont soumises au régime général des conditions de vente sur internet pour la France.
Le contrat de vente prend effet dès sa validation sur le site www.koi-prestige.com en validant ces conditions par le consommateur. Un courrier électronique de confirmation est envoyé au client.
L'acceptation de la commande par AQUA BTP (koi-prestige.com) est confirmée par un courriel récapitulant les informations de la commande effectuée par le client.
- Nombre et la désignation des articles commandés.
- Prix des articles.
- Prix des frais de port.
- Nom du client.
- Adresse de livraison et de facturation.
En cas de commande comprenant des frais de port indiqué "sur demande", "sur devis" ou "transport particulier", le client pourra refuser ou accepter la commande après communication du tarif de livraison.
Le processus de livraison commence dès l'acceptation des conditions générales de vente ou de la validation du règlement en cas de paiement par chèque, y compris les frais de livraison, par notre banque.
Aqua BTP est une entreprise d'aménagement paysagé. Il appartient au client de définir lui-même ses besoins , éventuellement d'établir son cahier des charges, choisir son matériel sous sa propre responsabilité. Les conseils de nos spécialistes pourront vous aider en cas de doute.
AQUA BTP (koi-prestige.com), ne peut être tenu pour responsable de la non-disponibilité immédiate d'un ou plusieurs articles.
Transport volumineux et lourds
Des frais de port supplémentaires pourront être demandés par mail pour les colis volumineux et dont le poids total est supérieur à 30kg.
Transport hors France métropole
Les frais de transport pour les zones autres que la France métropole sont indiqués à titre indicatif. En fonction du volume et du poids total du colis, un supplément peut être demandé par Aqua BTP par mail.
Transport général
- Petit Matériel :
Le petit matériel est généralement acheminé par messagerie dans la limite de 25 kg par colis.
- Gros matériel :
Le matériel lourd, volumineux et ou fragile sera acheminé en palette.
- Carpes koi :
Les poissons vivants sont préparés en caisse isotherme spéciale et acheminés en express en 24 h par un transporteur agréé.
Retour de marchandises
Conformément à l'article L. 121-20 du Code de la consommation, le client bénéficie d'un délai de rétractation légal de 14 jours. Le produit doit être retourné dans son emballage d'origine fermé, non utilisé, avec tous les documents et accessoires d'origine à notre adresse. Les frais de transport du retour seront à la charge du client.
Le remboursement du produit hors frais de port sera effectué par virement bancaire (RIB fournis par le client) dans un délai maximum de 14 jours après réception du produit en bon état.
Garantie
Le matériel livré est garanti par la société Aqua BTP pour une durée de 1 an sauf mention contraire au catalogue à l’exception des batteries et consommables. En aucun cas la garantie donnée ne pourra être supérieure à celle donnée par le fabricant du produit. Aqua BTP ne pourra dans aucun cas être tenu pour responsable de dommages imprévisibles, indirectes ou immatériels, de dommages liés à un emploi défectueux du produit vendu, à la non conformité aux besoins du client du produit vendu ou de tout autre dommage lié à une cause indépendante de Aqua BTP. Les frais de transport du retour sous garantie chez nous seront à la charge du client. Le renvoie du produit défectueux sera de notre ressort.
Tarifs
Les prix indiqués sur le site sont exprimés en Euros et toutes taxes comprises, mais hors participation aux frais de livraison.
Les frais de livraison sont indiqués automatiquement en fin de commande selon la localisation du client (sauf tarif spécial indiqué).
Les frais de livraison "sur demande", "sur devis" ou "port particulier" sont communiqués et confirmés par courriel.
Les promotions seront appliquées lors du paiement de la commande. Ces réductions ne sont uniquement valables que pendant la période affichée sur le site. Le client n'aura aucun recourt avant et après cette période, la date et l'heure faisant foi.
Erreur de prix
L’article L. 121-18 du Code de la consommation impose aux commerçants français, dans le cadre d’un achat sur internet, d'indiquer clairement avant la commande le prix que vous devrez acquitter, toutes taxes comprises. En outre, il devra également préciser de manière claire et non ambiguë si le coût affiché comprend les frais de port et de livraison ou, à défaut, les préciser.
En cas de prix dérisoire compte tenu de la valeur du bien, le commerçant pourra demander l'annulation de la commande.
D’autre part, et de manière constante, la jurisprudence refuse d’annuler la vente en cas de simple erreur sur la valeur d’un produit. Les tribunaux considèrent en effet, de manière restrictive, qu’une telle nullité ne pourra être retenue que si l’erreur d’affichage fait apparaître un prix dérisoire tel que le consommateur ne peut prétendre avoir pris ce prix pour la valeur réelle du bien.
Paiement
Toutes les commandes sont payables avant l’envoi des marchandises. Le paiement est comptant à la commande, net et sans escompte.
Aqua BTP accepte les moyens de paiement suivants :
- Paiement direct et sécurisé par carte bancaire. En aucun moment Aqua BTP ne disposera des numéros et code de la carte bancaire.
- Paiement sécurisé Paypal.
- Virement bancaire sur le compte :
SAS AQUA BTP
IBAN : FR76 1780 7000 1855 4218 6308 315
BIC : CCBPFRPPTLS
BANQUE POPULAIRE OCCITANE – 32400 Riscle
- Chèque à l'ordre de SAS AQUA BTP et à l'adresse suivante :
SAS AQUA BTP, Route de Maumusson, 32400 VIELLA, France.
- Paiement en espèce par Mandat cash ou Western Union selon les conditions et tarifs de La Poste en vigueur.
Jusqu'au paiement intégral des sommes qui lui sont dues, Aqua BTP reste propriétaire des produits commandés et se réserve le droit de procéder à leur récupération par tous moyens mis à sa disposition en cas de défaillance du règlement définitif.
Annulation de commande
Toute commande annulée sous 15 jours (après avoir validé ces conditions de vente) sera acceptée sans frais supplémentaire. Passé ce délai des frais fixes de dossier et de gestion seront facturés à hauteur de 30€.
Litiges liés au transport
Si malgré le soin que nous apportons à l'emballage pour le transport, il s'avère que les colis soient endommagés, le client est tenu de le noter sur le bon de transport et d'en informer Aqua BTP par lettre recommandée dans un délai de 48 heures. C'est une mesure obligatoire pour obtenir le remboursement par le transporteur ou son assurance.
Nous ne sommes pas responsables de retards dans l'acheminement, ou de la non-livraison, résultant du fait que le client nous aura indiqué une adresse erronée ou incomplète. Toute commande qui nous sera retournée par le transporteur pour ce motif sera réexpédiée au client à ses frais. S'il préfère annuler sa commande dans ce cas de figure, le montant réel des frais de port engagés par nous (et non le tarif indiqué sur la facture) lors de la première expédition sera déduit du remboursement.
En cas de non prise en charge du colis en dépôt restant au bout de 15 jours par le client, Aqua BTP ré-facturera les frais de transport de renvoi au client.
Autres litiges
En cas de litige, les parties font attribution de juridiction au Tribunal de Commerce 32400 AUCH.
Photos
Les photos sont non-contractuelles mais reflètent dans la majorité des cas la réalité. Aqua BTP dispose de ces propres photos mais utilise parfois des représentations qui lui ont été fournies par le fabricant. Ces différences minimes ne lèsent en aucun cas le client.
Informatique et liberté
Le client dispose d'un droit d'accès, de modification et de suppression des données qui le concernent (art.34 de la loi "Informatique et Libertés"). Pour l'exercer, adressez-vous à Aqua BTP, route de Maumusson, 32400 VIELLA. Les seules informations recueillies sous forme de cookie concernent les références des produits, services commandés et un numéro d'identifiant généré de façon aléatoire.
Charte de confidentialité
A. Introduction
1. La confidentialité des visiteurs de notre site web est très importante à nos yeux, et nous nous engageons à la protéger. Cette politique détaille ce que nous faisons de vos informations personnelles.
2. Consentir à notre utilisation de cookies en accord avec cette politique lors de votre première visite de notre site web nous permet d’utiliser des cookies à chaque fois que vous consultez notre site.
b. Collecte d’informations personnelles
Les types d’informations personnelles suivants peuvent collecter, stocker et utiliser :
1. Des informations à propos de votre ordinateur, y compris votre adresse IP, votre localisation géographique, le type et la version de votre navigateur, et votre système d’exploitation ;
2. Des informations sur vos visites et votre utilisation de ce site web y compris la source référente, la durée de la visite, les pages vues, et les chemins de navigation de sites web ;
3. Des informations comme votre adresse e-mail, que vous nous fournissez lors de votre inscription au site ;
4. Des informations que vous saisissez quand vous créez un profil sur notre site web comme votre nom, votre photo de profil, votre genre, votre date de naissance, votre situation amoureuse, vos intérêts et vos loisirs, votre parcours scolaire et votre parcours professionnel ;
5. Des informations comme votre nom et votre adresse e-mail, que vous saisissez pour souscrire à nos e-mails et/ou newsletters ;
6. Des informations que vous saisissez quand vous utilisez les services de notre site web ;
7. Des informations générées lors de l’utilisation de notre site, y compris quand, à quelle fréquence et sous quelles circonstances vous l’utilisez ;
8. Des informations relatives aux achats que vous faites, aux services que vous utilisez ou aux transactions que vous effectuez sur notre site, qui incluent votre nom, adresse, numéro de téléphone, adresse e-mail et informations bancaires ;
9. Des informations que vous publiez sur notre site web dans l’intention de les publier sur internet, et qui incluent votre identifiant, vos photos de profil et le contenu de vos publications ;
10. Des informations contenues dans toutes les communications que vous nous envoyez par e-mail ou sur notre site web, y compris leurs contenus et leurs métadonnées ;
11. Toute autre information personnelle que vous nous communiquez.
Avant de nous divulguer des informations personnelles concernant une autre personne, vous devez obtenir le consentement de ladite personne en ce qui concerne la divulgation et le traitement de ces informations personnelles selon les termes de cette politique.
B. Utilisation de vos informations personnelles
Les informations personnelles qui nous sont fournies par le biais de notre site web seront utilisées dans les objectifs décrits dans cette politique ou dans les pages du site pertinentes. Nous pouvons utiliser vos informations personnelles pour :
1. Administrer notre site web et notre entreprise ;
2. Personnaliser notre site web pour vous ;
3. Permettre votre utilisation des services proposés sur notre site web ;
4. Vous envoyer les marchandises achetées sur notre site ;
5. Vous fournir les services achetés sur notre site ;
6. Vous envoyer des relevés, des factures et des rappels de paiement, et collecter vos paiements ;
7. Vous envoyer des communications commerciales non relatives au marketing ;
8. Vous envoyer des notifications par e-mail que vous avez expressément demandées ;
9. Vous envoyer notre newsletter par mail, si vous l’avez demandé (vous pouvez nous informer à tout moment de votre volonté de ne plus recevoir notre newsletter) ;
10. Vous envoyer des communications marketing relatives à notre entreprise ou à des entreprises tierces sélectionnées avec soin qui selon nous pourraient vous intéresser, sous forme de publication, ou si vous avez expressément donné votre accord, par e-mail ou technologie similaire (vous pouvez nous informer à tout moment de votre volonté de ne plus recevoir de communications marketing) ;
11. Fournir des informations statistiques à propos de nos utilisateurs à des tierces parties (sans que ces tierces parties puissent identifier d’utilisateur individuel avec ces informations) ;
12. Traiter les demandes et les réclamations relatives à votre site web effectuées par vous ou vous concernant ;
13. Maintenir la sécurité de notre site web et empêcher la fraude ;
14. Vérifier le respect des conditions générales qui régissent l’utilisation de notre site web (y compris surveiller les messages privés envoyés par le biais du service de messagerie privé de notre site web) ; et
15. D’autres utilisations.
Si vous soumettez des informations personnelles sur notre site web dans le but de les publier, nous les publierons et pourrons utiliser ces informations conformément aux autorisations que vous nous accordez.
Vos paramètres de confidentialité peuvent être utilisés pour limiter la publication de vos informations sur notre site web et peuvent être ajustés dans vos paramètres de confidentialité sur le site web.
Sans votre consentement explicite, nous ne fournirons pas vos informations personnelles à des tierces parties pour leur marketing direct, ni celui d’autres tierces parties.
E. Divulgation de vos informations personnelles
Nous pouvons divulguer vos informations personnelles à n’importe lequel de nos employés, dirigeants, assureurs, conseillers professionnels, agents, fournisseurs, ou sous-traitants dans la mesure où cela est raisonnablement nécessaire aux fins énoncées dans cette politique.
Nous pouvons divulguer vos informations personnelles à n’importe quel membre de notre groupe d’entreprises (cela signifie nos filiales, notre société holding ultime et toutes ses filiales) dans la mesure où cela est raisonnablement nécessaire aux fins énoncées dans cette politique.
Nous pouvons divulguer vos informations personnelles :
1. Dans la mesure où nous sommes tenus de le faire par la loi ;
2. Dans le cadre de toute procédure judiciaire en cours ou à venir ;
3. Pour établir, exercer ou défendre nos droits légaux (y compris fournir des informations à d’autres à des fins de prévention des fraudes et de réduction des risques de crédit) ;
4. À l’acheteur (ou acheteur potentiel) de toute entreprise ou actif en notre possession que nous souhaitons (ou envisageons de) vendre ; et
5. À toute personne que nous estimons raisonnablement faire partie intégrante d’un tribunal ou autre autorité compétente pour la divulgation de ces informations personnelles si, selon notre opinion, un tel tribunal ou une telle autorité serait susceptible de demander la divulgation de ces informations personnelles.
Sauf disposition contraire de la présente politique, nous ne transmettrons pas vos informations personnelles à de tierces parties.
F. Transferts internationaux de données
1. Les informations que nous collectons peuvent être stockées, traitées et transférées dans tous les pays dans lesquels nous opérons, afin de nous permettre d’utiliser les informations en accord avec cette politique.
2. Les informations que nous collectons peuvent être transférées dans les pays suivants, n’ayant pas de lois de protections des données équivalentes à celles en vigueur dans l’espace économique européen : les États-Unis d’Amérique, la Russie, le Japon, la Chine et l’Inde.
3. Les informations personnelles que vous publiez sur notre site web ou que vous soumettez à la publication peuvent être disponibles, via internet, dans le monde entier. Nous ne pouvons empêcher l’utilisation, bonne ou mauvaise, de ces informations par des tiers.
4. Vous acceptez expressément le transfert d’informations personnelles décrit dans cette Section F.
G. Conservation de vos informations personnelles
1. Cette Section G détaille nos politiques de conservation des données et nos procédures, conçues pour nous aider à nous conformer à nos obligations légales concernant la conservation et la suppression d’informations personnelles.
2. Les informations personnelles que nous traitons à quelque fin que ce soit ne sont pas conservées plus longtemps que nécessaire à cette fin ou à ces fins.
3. Sans préjudice à l’article G-2, nous supprimerons généralement les données personnelles de ces catégories à la date et à l’heure précisées plus bas :
1. Ce type de données personnelles sera supprimé {ENTREZ LA DATE/L’HEURE} ; et
2. {ENTREZ D’AUTRES DATES/HEURES}.
4. Nonobstant les autres dispositions de cette Section G, nous conserverons des documents (y compris des documents électroniques) contenant des données personnelles :
1. Dans la mesure où nous sommes tenus de le faire par la loi ;
2. Si nous pensons que les documents peuvent être pertinents pour toute procédure judiciaire en cours ou potentielle ; et
3. Pour établir, exercer ou défendre nos droits légaux (y compris fournir des informations à d’autres à des fins de prévention des fraudes et de réduction des risques de crédit).
H. Sécurité de vos informations personnelles
1. Nous prendrons des précautions techniques et organisationnelles raisonnables pour empêcher la perte, l’abus ou l’altération de vos informations personnelles.
2. Nous stockerons toutes les informations personnelles que vous nous fournissez sur des serveurs sécurisés (protégés par mot de passe et pare-feu).
3. Toutes les transactions financières électroniques effectuées par le biais de notre site web seront protégées par des technologies de cryptage.
4. Vous reconnaissez que la transmission d’informations par internet est intrinsèquement non sécurisée, et que nous ne pouvons pas garantir la sécurité de vos données envoyées par internet.
5. Vous êtes responsable de la confidentialité du mot de passe que vous utilisez pour accéder à notre site web ; nous ne vous demanderons pas votre mot de passe (sauf quand vous vous identifiez sur notre site web).
I. Amendements
Nous pouvons parfois mettre cette politique à jour en publiant une nouvelle version sur notre site web. Vous devez vérifier cette page régulièrement pour vous assurer de prendre connaissance de tout changement effectué à cette politique. Nous pouvons vous informer des changements effectués à cette politique par courrier électronique ou par le biais du service de messagerie privée de notre site web.
J. Vos droits
Vous pouvez nous demander de vous fournir toute information personnelle que nous détenons sur vous ; le transfert de telles informations sera soumis aux conditions suivantes :
1. Le règlement de frais {ENTREZ LES FRAIS SI PERTINENT} ; et
2. La présentation de preuves suffisantes de votre identité {AJUSTEZ LE TEXTE POUR REFLÉTER VOTRE POLITIQUE} (à ces fins, nous acceptons en général une photocopie de votre passeport certifiée par notaire plus une copie originale d’une facture de service public indiquant votre adresse actuelle).
Nous pouvons retenir les informations personnelles que vous demandez dans la mesure autorisée par la loi.
Vous pouvez nous demander à tout moment de ne pas traiter vos informations personnelles à des fins marketing.
En pratique, vous exprimerez expressément et à l’avance votre accord pour que nous utilisions vos informations personnelles à des fins marketing ou nous vous fournirons une opportunité de refuser l’utilisation de vos informations personnelles à des fins marketing.
K. Sites web tiers
Notre site web contient des liens hypertextes menant vers des sites web tiers et des informations les concernant. Nous n’avons aucun contrôle sur ces sites, et ne sommes pas responsables de leurs politiques de confidentialité ni de leurs pratiques.
L. Mise à jour des informations
Merci de nous faire savoir si les informations personnelles que nous détenons à votre sujet doivent être corrigées ou mises à jour.
M. Cookies
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3. avec Chrome (version 29), vous pouvez supprimer tous les cookies en accédant au menu « Personnaliser et contrôler » puis en cliquant sur « Paramètres », « Montrer les paramètres avancés » et « Supprimer les données de navigation » puis « Supprimer les cookies et les données des modules d’autres sites » avant de cliquer sur « Supprimer les données de navigation ».
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